Comment les droits d'auteur me seront-ils versés et à quelle fréquence?

(nº de question 100)

Les droits d'auteur sont versés de façon trimestrielle. Voici le calendrier:

  • Ventes 1er trimestre (du 1er janvier au 31 mars), paiement le 20 avril.
  • Ventes 2ème trimestre (du 1er avril au 30 juin), paiement le 20 juillet.
  • Ventes 3ème trimestre (du 1er juillet au 30 septembre), paiement le 20 octobre.
  • Ventes 4ème trimestre (du 1er octobre au 31 décembre), paiement le 20 janvier.

Vous recevrez un rapport détaillé sur vos ventes aux dates indiquées ci-dessus. Si vous atteignez le minimum trimestriel requis de 10€, vos droits d'auteur vous seront versés.

Le paiement est réalisé par virement bancaire ou par Paypal, selon votre préférence.

Remarque: Nous observons un délai de 20 jours entre la fin effective du trimestre et la date à laquelle est effectué le règlement.



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